Cozenpanest (ci-après « je » ou « nous ») met à disposition une boutique en ligne permettant de consulter des produits, de passer des commandes et d’accéder aux informations relatives au paiement, à la livraison et au service après-vente. Les présentes Conditions d'utilisation définissent les principales conditions applicables à l’utilisation du site et aux commandes effectuées auprès de nous.
1. Introduction et champ d’application
Les présentes conditions s’appliquent à l’utilisation de notre boutique en ligne ainsi qu’aux achats qui y sont effectués.
Avant de confirmer une commande, le client est invité à consulter les caractéristiques du produit, son prix, les informations de livraison et les conditions applicables à son achat.
La validation d’une commande implique la prise en compte des informations affichées au moment de l’achat ainsi que des politiques auxquelles les présentes conditions renvoient.
Nous cherchons à présenter les informations essentielles de manière claire et accessible afin que le client puisse comprendre les principales étapes de son achat avant de le confirmer.
2. Compte utilisateur et responsabilité liée à l’utilisation du site
Lorsqu’une fonction permettant de créer ou d’utiliser un compte est disponible, l’utilisateur est responsable de l’exactitude des informations qu’il fournit.
Les informations nécessaires à une commande doivent notamment permettre d’identifier correctement le destinataire, le moyen de contact utilisé et l’adresse de livraison.
L’utilisateur doit prendre les précautions raisonnables nécessaires pour protéger les identifiants associés à son accès lorsqu’il en utilise.
Notre site est mis à disposition afin de permettre la consultation des produits, la gestion des commandes et l’accès aux services associés.
Nous cherchons à maintenir son fonctionnement normal et à corriger les anomalies techniques identifiées. Une interruption temporaire peut néanmoins intervenir lorsqu’une opération de maintenance, une défaillance technique ou un événement indépendant de notre fonctionnement habituel affecte momentanément l’accès à certaines fonctions.
Une indisponibilité temporaire n’altère pas les droits déjà acquis au titre d’une commande valablement confirmée.
3. Produits, disponibilité et prix
Les pages produits présentent les principales informations disponibles concernant les articles proposés, notamment leurs caractéristiques, dimensions ou autres éléments utiles selon le produit concerné.
Nous cherchons à maintenir ces informations aussi précises que possible.
La disponibilité d’un produit peut évoluer en fonction des commandes enregistrées. Lorsqu’un article devient indisponible après la validation d’une commande et que celle-ci ne peut pas être exécutée comme prévu, nous contactons le client afin de lui communiquer la situation et d’organiser la solution appropriée.
Les prix affichés correspondent au montant applicable au produit au moment où la commande est passée.
Lorsque la TVA est applicable, elle est comprise dans le prix affiché.
Une erreur manifeste concernant un prix ou une information essentielle peut faire l’objet d’une vérification avant la poursuite de la commande. Si une correction affecte une commande déjà enregistrée, nous en informons le client avant de prendre toute mesure nécessitant son accord.
4. Commandes et Politique de paiement
Avant de confirmer une commande, le client doit vérifier les produits sélectionnés, les quantités, les coordonnées de livraison et le montant total indiqué.
Les paiements peuvent être effectués avec les cartes suivantes :
Visa
MasterCard
Discover
Diners Club
JCB
La commande entre dans notre processus de traitement après confirmation du paiement.
Lorsqu’un paiement est refusé ou ne peut pas être confirmé, la commande correspondante n’est pas considérée comme réglée.
Une confirmation de commande est envoyée à l’adresse e-mail renseignée lors de l’achat lorsque le paiement est validé.
Les conditions concernant l’autorisation du paiement, les paiements non finalisés, la sécurité des informations de paiement et les remboursements sont détaillées dans notre Politique de paiement.
5. Politique de livraison
Les principales étapes d’une commande expédiée sont les suivantes :
Après confirmation du paiement, la commande est préparée sous 1 à 3 jours ouvrés.
Les commandes confirmées avant 18:00 pendant un jour ouvré commencent normalement à être traitées à compter de ce même jour. Après 18:00, le traitement commence le jour ouvré suivant.
Une commande reçue pendant une période de fermeture commence à être traitée à partir du prochain jour ouvré.
Après remise du colis au transporteur, le délai de transport estimé est généralement de 5 à 10 jours ouvrés.
Le délai réel peut légèrement varier selon la destination ou les conditions d’acheminement.
La livraison standard est gratuite dans les zones françaises desservies selon les conditions indiquées sur notre site.
Après l’expédition, les informations de suivi disponibles sont associées à la commande.
Les zones desservies, les transporteurs, les modalités de suivi et les conditions complètes d’expédition sont présentés dans notre Politique de livraison.
6. Politique d’annulation des commandes
Une demande d’annulation est traitée selon les principes suivants :
Une commande qui n’a pas encore été expédiée peut être directement annulée dans les 48 heures suivant sa validation.
La demande doit être transmise à notre service client avec le numéro de commande et les informations nécessaires à son identification.
Notre service client vérifie l’état de la commande avant de confirmer le résultat de la demande.
Lorsque l’annulation est acceptée, le remboursement est lancé dans un délai de 1 à 3 jours ouvrés vers la carte utilisée pour le paiement initial.
Si plus de 48 heures se sont écoulées ou si la commande a déjà été expédiée, elle ne peut plus être directement annulée. Le client peut attendre sa réception puis demander un retour et un remboursement selon les conditions applicables.
Le délai de 48 heures concerne uniquement l’annulation directe avant expédition et ne limite pas les autres possibilités de retour ou de remboursement.
Les modalités complètes sont disponibles dans notre Politique d’annulation des commandes.
7. Politique de retour, d'échange et de remboursement
Notre procédure après réception repose sur les étapes principales suivantes :
Une demande de retour ou d’échange peut être présentée dans les 30 jours suivant la réception du produit.
Une étiquette de retour est déjà incluse dans le colis afin de faciliter l’identification et l’organisation du retour.
Le client contacte notre service client afin de présenter sa demande et de fournir son numéro de commande ainsi que les informations nécessaires à son traitement.
Après acceptation de la demande, nous communiquons l’adresse de retour à utiliser.
Le produit retourné est contrôlé après sa réception.
Lorsqu’un échange est validé, nous organisons normalement l’expédition du nouvel article sous 1 à 3 jours ouvrés après la validation du contrôle.
Lorsqu’un remboursement est validé, nous lançons celui-ci sous 1 à 3 jours ouvrés vers la carte utilisée lors du paiement initial.
Les frais de retour sont pris en charge par nous lorsqu’un problème relevant de notre responsabilité est confirmé.
En cas de retour ou d’échange demandé sans motif particulier, les frais de renvoi restent à la charge du client.
Le délai de 30 jours proposé par notre boutique ne limite pas les autres droits dont le consommateur peut bénéficier.
Les conditions détaillées concernant les retours, les échanges, le contrôle des produits, la répartition des frais et les remboursements sont disponibles dans notre Politique de retour, d'échange et de remboursement.
8. Règlement des différends et cadre applicable
Nous privilégions une résolution amiable lorsqu’une difficulté concerne une commande, un produit, un paiement, une livraison, un retour ou un remboursement.
Le client est invité dans un premier temps à nous adresser une réclamation écrite en décrivant précisément la situation et en indiquant, lorsque cela est pertinent, son numéro de commande.
Si cette démarche ne permet pas de résoudre le différend, le consommateur peut recourir gratuitement à la médiation de la consommation et saisir le médiateur compétent désigné pour l’activité concernée.
Le consommateur peut également utiliser la plateforme SignalConso pour signaler un problème et faciliter la recherche d’une solution avec le professionnel.
Une demande de médiation intervient après une réclamation préalable adressée au professionnel qui n’a pas permis de résoudre le différend.
Le recours à une solution amiable n’empêche pas le consommateur d’utiliser ensuite les autres voies auxquelles il peut avoir accès si aucune solution n’est trouvée.
Les présentes conditions sont interprétées selon les règles applicables en France. Nous respectons également les exigences du RGPD concernant le traitement et la protection des données personnelles.
Nous pouvons mettre à jour les présentes conditions lorsque cela est nécessaire. Lorsqu’une modification pertinente affecte une commande en cours ou les conditions directement applicables au client, nous communiquons les informations nécessaires concernant ce changement.
9. Politique de confidentialité, Politique de protection des données (RGPD) et Politique relative aux cookies
Nous recueillons uniquement les informations nécessaires aux finalités correspondant au fonctionnement de notre boutique, au traitement des commandes, à la livraison, au service après-vente, à la sécurité et aux autres opérations clairement indiquées.
Les informations concernant les catégories de données recueillies, leur utilisation, leur conservation et les droits dont vous disposez sont présentées dans notre Politique de confidentialité.
Les mesures mises en place pour limiter les accès non autorisés, la perte, l’altération ou l’utilisation abusive des informations sont détaillées dans notre Politique de protection des données (RGPD).
Les informations concernant les différentes catégories de Cookies, leurs finalités, leurs durées de conservation et les possibilités d’accepter, de refuser ou de retirer un consentement sont disponibles dans notre Politique relative aux cookies.
Nous appliquons notamment des principes de minimisation des données, de limitation des accès, de sécurisation des transmissions, de conservation adaptée et de suppression lorsque les informations ne sont plus nécessaires.
10. Propriété intellectuelle
Les éléments présents sur notre site, notamment les textes, photographies, illustrations, présentations de produits, éléments graphiques et organisation générale des contenus, sont protégés lorsqu’ils peuvent bénéficier d’une protection correspondante.
La consultation du site ne transfère aucun droit de propriété sur ces éléments.
Les contenus peuvent être consultés pour les besoins ordinaires liés à l’utilisation de notre boutique.
Toute reproduction, extraction, modification, diffusion ou utilisation d’un élément protégé au-delà de ce qui est autorisé nécessite l’accord préalable du titulaire des droits concernés.
Les droits appartenant à d’autres titulaires restent la propriété de ceux-ci.
11. Limitation de responsabilité
Nous nous efforçons de maintenir des informations exactes, un fonctionnement stable du site et un traitement cohérent des commandes.
Nous ne pouvons toutefois pas garantir qu’aucune interruption technique temporaire ou erreur matérielle ne surviendra.
Lorsque nous identifions une information incorrecte susceptible d’affecter une commande, nous cherchons à la corriger et, si nécessaire, à informer le client concerné.
Nous ne sommes pas responsables des conséquences résultant d’informations incorrectes fournies par le client lorsque celles-ci empêchent notamment l’identification d’une commande ou la livraison à l’adresse indiquée.
Aucune disposition des présentes conditions n’a pour objet d’exclure ou de réduire un droit obligatoire du consommateur ni une responsabilité qui ne peut pas être limitée.
Lorsque notre responsabilité peut être engagée, son appréciation tient compte de la nature de l’obligation concernée, des circonstances de la situation et des protections applicables au consommateur.
12. Modification des Conditions d'utilisation
Nous pouvons modifier les présentes Conditions d'utilisation afin qu’elles continuent à correspondre au fonctionnement réel de notre boutique et aux conditions applicables à nos services.
La version mise à jour est publiée sur cette page.
Lorsqu’une modification a une incidence pertinente sur une commande déjà confirmée ou sur les droits directement associés à celle-ci, nous informons le client concerné de manière appropriée.
Une modification ultérieure ne réduit pas rétroactivement les droits déjà acquis au titre d’une commande valablement passée.
Nous recommandons de consulter cette page lorsque vous souhaitez prendre connaissance de la version actuellement applicable.
13. Contactez-nous
Pour toute question concernant les présentes Conditions d'utilisation, une commande ou l’un des services décrits ci-dessus, vous pouvez nous contacter à l’aide des coordonnées suivantes :
Adresse de contact: 1-28-2-3 MARUYAMA, YOKOHAMA – ARRONDISSEMENT D’ISOGO, PRÉFECTURE DE KANAGAWA, 235-0011, JAPON
Téléphone du service client: +81 (802) 414 94 91
E-mail du service client: productinfo@cozenpanest.com
Horaires en ligne: du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 18:00 (heure d’Europe centrale, CET)
Chargement
